Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site piecemarket.eu (ci-après « le Site ») est édité par :

• Dénomination sociale : [RAISON SOCIALE — À COMPLÉTER]
• Forme juridique et capital social : [FORME (SAS, SARL…) ET CAPITAL — À COMPLÉTER]
• Siège social : [ADRESSE DU SIÈGE — À COMPLÉTER]
• Immatriculation : RCS [VILLE ET NUMÉRO RCS — À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA — À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION — À COMPLÉTER]
• Contact : [contact@piecemarket.eu — À CONFIRMER] — téléphone : [NUMÉRO — À COMPLÉTER]

2. Hébergement

Le Site est hébergé par : [HÉBERGEUR — dénomination, adresse, téléphone — À COMPLÉTER].

3. Nature du service

PieceMarket est un opérateur de plateforme en ligne au sens de l'article L. 111-7 du code de la consommation : elle héberge des annonces de pièces détachées et de matériel, fournit une messagerie interne et un service payant de mise en relation. Elle n'est pas partie aux ventes conclues entre utilisateurs. Les conditions d'utilisation du Site sont fixées par les CGU et, pour le service payant de mise en relation, par les CGV.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (structure, textes, marques, logos, bases de données, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants. Toute reproduction ou extraction non autorisée est interdite. Les contenus des annonces demeurent la propriété des utilisateurs qui les publient.

5. Signalement de contenus illicites

Conformément au règlement (UE) 2022/2065 (DSA) et à la LCEN, tout contenu estimé illicite peut être signalé via le dispositif de signalement accessible depuis chaque annonce et chaque profil, ou à l'adresse [contact@piecemarket.eu — À CONFIRMER].

6. Données personnelles et médiation

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité. Le médiateur de la consommation compétent est indiqué dans les CGU et les CGV : [MÉDIATEUR À DÉSIGNER — À COMPLÉTER avant mise en ligne].